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À l'attention de : Chief Executive Officer
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Offre et acceptation

Le but de ce site web est de vous fournir des informations sur les services et les produits offerts par Kois. Ce site web et toutes ses images et textes vous sont offerts par Kois. Cette offre est conditionnée par votre acceptation sans modification de ces termes et conditions. En utilisant ce site Web, vous acceptez de vous conformer à l'ensemble de ces termes et conditions.

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Droits d'auteur et marques de commerce

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Avis de non-responsabilité

Bien que Kois s'efforce de maintenir l'exactitude du contenu du site Web, Kois ne garantit pas que le contenu du site Web est, ou sera, exact, fiable ou actuel. Par conséquent, en utilisant ce site Web, vous reconnaissez que vous comprenez que : (i) que certains contenus de ce site web peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs et peuvent être modifiés ou mis à jour par Kois sans préavis ; (ii) que tous les contenus de ce site sont fournis "EN L'ÉTAT" ; et (iii) Kois NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT L'UTILISATION DE CE SITE WEB, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, AUCUNE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

En outre, Kois ne garantit pas que le site Web, ou le serveur qui le met à votre disposition, sera exempt de virus ou d'autres éléments nuisibles. Toute garantie de ce type est expressément rejetée.

En outre, en utilisant ce site web, vous reconnaissez et acceptez qu'aucun conseil professionnel n'est fourni sur le site web et que votre utilisation ne doit pas être interprétée comme un substitut aux consultations avec des professionnels qualifiés concernant vos besoins particuliers.

Limitations des dommages et intérêts

EN AUCUN CAS, KOIS, SES MEMBRES, SES DIRIGEANTS, SES EMPLOYÉS OU SES ORGANISATIONS AFFILIÉES NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU AUTRE DOMMAGE CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À L'UTILISATION DE CE SITE WEB, OU DE TOUT AUTRE SITE WEB AUQUEL IL EST LIÉ, QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, PERTE DE DONNÉES OU AUTRE, MÊME SI KOIS EST EXPRESSÉMENT INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager Kois (y compris l'ensemble de ses membres, gestionnaires, dirigeants et employés) de toute responsabilité en cas de réclamation, de dommages, de coûts et de dépenses (y compris les honoraires d'avocat des parties indemnisées), découlant de votre accès ou de votre utilisation, ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser, ce site web ou tout contenu de ce site web ou d'autres sites web auxquels il est lié, y compris, mais sans s'y limiter, les allégations selon lesquelles ce site web ou tout autre site web auquel il est lié est obscène, offensant ou diffamatoire, ou qu'il porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle.

Liens vers le site web

En utilisant ce site Web, vous reconnaissez comprendre que Kois peut fournir des liens sur ce site Web vers d'autres sites Web qui ne sont pas sous le contrôle de Kois. Ces liens ne sont fournis qu'à des fins de commodité ou de référence et Kois ne fait aucune déclaration de quelque nature que ce soit au sujet des autres sites Web auxquels vous pouvez accéder par l'intermédiaire de ce site Web.

Vous pouvez fournir des liens vers ce site web sur un autre site web, à condition que : (i) le lien est un lien textuel clairement marqué "Kois Center" ; (ii) le lien doit aller directement à la page d'accueil de ce site Web avec une URL http://www.koiscenter.com et non à d'autres pages du site Web ; (iii) l'apparence du lien ne doit pas suggérer à tort qu'une entité autre que Kois est associée à ce site Web ; (iv) l'apparence du lien ne doit pas être de nature à diluer ou à porter atteinte au fonds de commerce associé à Kois et (v) le lien, lorsqu'il est activé par un utilisateur, doit afficher le plein écran de ce site Web et non un "cadre" sur le site Web lié. Kois se réserve expressément le droit de révoquer son consentement à tout lien et/ou de modifier sa politique en matière de "liens" à tout moment et à sa seule discrétion. Si vous souhaitez créer un lien vers notre site Web d'une manière autre que celle expressément prévue ci-dessus, vous devez d'abord obtenir l'approbation écrite de Kois, dont l'approbation peut être refusée pour toute raison à sa seule discrétion.

Sécurité du courrier électronique

Les messages que vous envoyez à Kois par courrier électronique peuvent ne pas être sécurisés. Si vous choisissez d'envoyer des renseignements confidentiels à Kois, nous tenterons de vous répondre en temps opportun par courriel, mais vous assumez le risque qu'un tiers puisse intercepter ces renseignements. Si vous souhaitez maintenir des communications sécurisées, vous devez utiliser le téléphone.

Utilisation des cookies

Kois peut recueillir des données concernant le nombre de visiteurs du site Web, les pages visitées et d'autres informations relatives aux utilisateurs du site Web. Ces données sont collectées pour améliorer nos services. À cet égard, nous pouvons utiliser des données, appelées "cookies", qui résident sur votre ordinateur afin de personnaliser nos services en fonction de votre utilisation de ce site web. Les cookies n'extraient pas d'informations sur vous. Votre navigateur devrait vous permettre de contrôler si et comment vous recevez des cookies. Si vous choisissez de supprimer vos cookies, sachez que vous risquez de perdre certaines fonctions mineures et pratiques de ce site web.

Soumissions

Kois accueille volontiers vos commentaires concernant ce site Web. Toutefois, veuillez noter que tous les commentaires, réactions, idées, suggestions ou autres communications que Kois reçoit de votre part (collectivement, les "Réponses") et qui sont envoyés à Kois seront considérés comme et resteront la propriété exclusive de Kois. Votre soumission de ces Réponses constitue une cession à Kois de tous vos droits, titres et intérêts dans ces Réponses et Kois aura le droit d'utiliser, de reproduire, de divulguer, de publier et de distribuer tout matériel que vous soumettez à quelque fin que ce soit, sans restriction et sans vous dédommager de quelque manière que ce soit. Par conséquent, vous ne devez pas nous envoyer de Réponses que vous ne souhaitez pas nous céder, y compris toute information confidentielle ou tout matériel créatif original.

Pas d'utilisation illégale

En tant que condition d'utilisation de ce site web, vous garantissez que vous n'utiliserez pas ce site web à des fins illégales ou interdites par ces termes, conditions et avis.

Loi applicable

Ce site Web (à l'exclusion de tout autre site Web lié à ce site) est la propriété de Kois, dont le siège social est situé à Seattle, dans l'État de Washington. Par conséquent, en accédant à ce site Web et en l'utilisant, vous acceptez que les lois de l'État de Washington, sans égard aux conflits de principes juridiques, régissent toutes les actions et procédures découlant de l'utilisation du site Web ou s'y rapportant. Vous acceptez également de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de King County, Washington, et du tribunal de district des États-Unis pour l'État de Washington en ce qui concerne toutes les actions et procédures découlant de ce site Web ou s'y rapportant.

Divisibilité

Si une partie des présentes conditions générales est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal de la juridiction compétente, notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, la disposition invalide ou inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes conditions générales et le tribunal remplacera la disposition dissociée par une disposition valide et applicable se rapprochant le plus possible de l'intention de la disposition originale, et le reste des conditions générales restera en vigueur.

Honoraires d'avocat

Si vous enfreignez les présentes Conditions générales et que Kois doit faire appel à un avocat pour faire valoir ses droits en vertu des présentes (que Kois engage ou non une procédure judiciaire), vous acceptez de payer les frais et les honoraires d'avocat raisonnables engagés par Kois pour faire valoir ses droits.

Réserve du droit de modification

Kois se réserve le droit de modifier les conditions générales supplémentaires sans vous en informer au préalable. Veuillez consulter les conditions générales supplémentaires chaque fois que vous consultez ou utilisez ce site Web.

Logos et titres des niveaux d'adhésion

Kois a développé des logos et des titres qui s'appliquent à chaque niveau d'adhésion, c'est-à-dire membre, diplômé, mentor, instructeur clinique et spécialiste reconnu. Ces logos et titres sont la propriété de Kois et leur utilisation est soumise aux Conditions générales, y compris la section intitulée "Droits d'auteur et marques commerciales", et aux présentes Conditions supplémentaires.

Octroi d'une licence temporaire et non exclusive pour l'utilisation du logo et du titre d'un niveau d'adhésion.

Si vous avez atteint le niveau d'adhésion d'un Membre, Kois vous accorde une licence temporaire, révocable et non exclusive pour utiliser le Titre développé par Kois pour ses Membres aux conditions énoncées ci-dessous dans la section intitulée " Utilisation du logo et du Titre du niveau d'adhésion ".
Si vous avez atteint le niveau d'adhésion d'un Diplômé, Kois vous accorde une licence temporaire, révocable et non exclusive pour utiliser le Logo et le Titre développés par Kois pour ses Diplômés selon les termes indiqués ci-dessous dans la section intitulée "Utilisation du Logo et du Titre du niveau d'adhésion".
Si vous avez atteint le niveau d'adhésion d'un Mentor, Kois vous accorde une licence temporaire, révocable et non exclusive pour utiliser le logo et le titre développés par Kois pour ses Mentors selon les termes indiqués ci-dessous dans la section intitulée "Utilisation du logo et du titre du niveau d'adhésion".

Si vous avez atteint le niveau d'adhésion d'un instructeur clinique, Kois vous accorde une licence temporaire, révocable et non exclusive pour utiliser le logo et le titre développés par Kois pour ses instructeurs cliniques selon les conditions énoncées ci-dessous dans la section intitulée " Utilisation du logo et du titre du niveau d'adhésion ".

Si vous avez atteint le niveau d'adhésion d'un spécialiste reconnu, Kois vous accorde une licence temporaire, révocable et non exclusive pour utiliser le logo et le titre développés par Kois pour ses spécialistes reconnus selon les conditions énoncées ci-dessous dans la section intitulée " Utilisation du logo et du titre du niveau d'adhésion ".

Si vous avez atteint le niveau d'adhésion d'un diplômé, d'un mentor, d'un instructeur clinique ou d'un spécialiste reconnu, Kois vous accorde une licence temporaire, révocable et non exclusive pour utiliser le titre d'" Alumnus " ou d'" Alumna ", selon le cas, selon les conditions énoncées ci-dessous dans la section intitulée " Utilisation du logo et du titre du niveau d'adhésion ".
Vous n'avez pas le droit de sous-licencier le logo et/ou le titre du niveau d'adhésion que vous avez le droit d'utiliser à un tiers et, dans le cas où Kois choisirait de révoquer sa licence relative à l'utilisation d'un ou de tous ces logos et/ou titres du niveau d'adhésion, Kois vous en informera par écrit.

Utilisation du logo et du titre du niveau d'adhésion

  1. Un membre ne sera autorisé à utiliser le titre du niveau d'adhésion développé pour un membre que dans le cadre de la commercialisation des services professionnels du membre auprès du public et accepte de ne pas utiliser les logos et titres du niveau d'adhésion développés par Kois pour un diplômé, un mentor, un instructeur clinique ou un spécialiste reconnu de quelque manière que ce soit.
  2. Un diplômé ne sera autorisé à utiliser le logo et le titre de niveau d'adhésion développés pour lui que dans le cadre de la commercialisation de ses services professionnels auprès du public et accepte de ne pas utiliser les logos et/ou titres de niveau d'adhésion développés par Kois pour un membre, un mentor ou un instructeur clinique de quelque manière que ce soit. Cependant, un diplômé peut utiliser le logo et le titre d'un spécialiste reconnu, comme indiqué ci-dessous, de concert avec le logo et le titre du niveau d'adhésion du diplômé si ce dernier a également atteint le niveau d'adhésion d'un spécialiste reconnu. En outre, un diplômé peut utiliser le titre d'ancien élève ou d'ancienne élève, selon le cas, de façon interchangeable avec son titre de diplômé.
  3. Un mentor ne sera autorisé à utiliser le logo et le titre de niveau de membre développés pour un mentor que dans le cadre de la commercialisation des services professionnels du mentor auprès du public et accepte de ne pas utiliser les logos et/ou titres de niveau de membre développés par Kois pour un membre, un diplômé ou un instructeur clinique de quelque manière que ce soit. Toutefois, un mentor peut utiliser un logo et un titre de niveau de membre spécialiste reconnu, tel que prévu ci-dessous, de concert avec le logo et le titre de niveau de membre mentor si le mentor a également atteint le niveau de membre spécialiste reconnu. De plus, un mentor peut utiliser le titre d'ancien élève ou d'ancienne élève, selon le cas, de façon interchangeable avec son titre de mentor.
  4. Un enseignant clinique ne sera autorisé à utiliser le logo et le titre du niveau d'adhésion développés pour un enseignant clinique que dans le cadre de la commercialisation des services professionnels de l'enseignant clinique auprès du public ; il accepte de ne pas utiliser les logos et/ou les titres du niveau d'adhésion développés par Kois pour un membre, un diplômé ou un mentor de quelque manière que ce soit. Toutefois, un enseignant clinique peut utiliser le logo et le titre d'un spécialiste reconnu, comme indiqué ci-dessous, de concert avec le logo et le titre de l'enseignant clinique si ce dernier a également atteint le niveau d'adhésion d'un spécialiste reconnu. En outre, un moniteur clinique peut utiliser le titre d'ancien élève ou d'ancienne élève, selon le cas, de manière interchangeable avec son titre de moniteur clinique.
  5. Si votre niveau d'adhésion change (à l'exception de l'obtention d'un niveau d'adhésion de spécialiste reconnu), par exemple si vous passez du statut de diplômé à celui de mentor, vous devrez immédiatement (i) cesser d'utiliser le logo et le titre associés à votre niveau d'adhésion antérieur et (ii) commencer à utiliser le logo et le titre associés à votre niveau d'adhésion actuel si vous le souhaitez.
  6. Si vous avez également atteint le niveau de membre d'un spécialiste reconnu, vous pouvez, à votre seule discrétion, utiliser dans le cadre de la commercialisation de vos services professionnels auprès du public (i) le logo et le titre de membre d'un spécialiste reconnu, et/ou (ii) le logo et le titre associés au niveau de membre que vous avez atteint, comme indiqué aux points 1 à 4 ci-dessus. En outre, un spécialiste reconnu peut utiliser le titre d'ancien élève ou d'ancienne élève, selon le cas, de façon interchangeable avec son titre de spécialiste reconnu.
  7. Si vous utilisez un logo et/ou un titre développé par Kois et applicable à votre niveau d'adhésion dans le cadre de la commercialisation de vos services professionnels auprès du public, vous acceptez spécifiquement que :
    a. Vous ne représenterez pas directement ou indirectement que vous êtes un agent ou un représentant de Kois de quelque manière que ce soit.
    b. Vous n'apposerez pas ce logo et/ou ce titre sur tout produit que vous utilisez dans le cadre de vos services professionnels ou sur tout produit que vous commercialisez.
    c. Vous ne représenterez pas, directement ou indirectement, que Kois approuve un produit que vous utilisez dans le cadre de vos services professionnels.
    d. Si le logo et/ou le titre développé par Kois et applicable à votre niveau d'adhésion est utilisé sur votre site Web et si un lien est établi entre le logo et/ou le titre de votre niveau d'adhésion et le site Web de Kois, ce lien sera dirigé vers la page d'accueil de Kois, telle que modifiée de temps à autre par Kois(http://www.koiscenter.com) et sera soumis aux dispositions énoncées dans la section intitulée " Liens vers le site Web " des Conditions générales.
    e. Vous indemniserez, défendrez et tiendrez Kois et ses membres, dirigeants, employés et agents (les " Parties indemnisées ") à l'écart de tous les dommages et coûts (y compris leurs honoraires d'avocat) encourus par ou revendiqués contre l'une des Parties indemnisées par un tiers et découlant de ou en relation avec votre violation de l'une des Conditions générales supplémentaires.
    Octroi de licences temporaires et non exclusives d'utilisation du logo et du titre du Groupe d'étude Kois
    Si vous avez atteint le niveau d'adhésion d'un spécialiste reconnu, d'un membre, d'un diplômé, d'un mentor ou d'un instructeur clinique, Kois vous accorde une licence temporaire, révocable et non exclusive pour utiliser le logo et le titre du groupe d'étude Kois développé par Kois, selon les conditions énoncées ci-dessous dans la section intitulée " Utilisation du logo et du titre du groupe d'étude Kois ".

Utilisation du logo et du titre du groupe d'étude Kois

  1. Si vous êtes un spécialiste reconnu, un membre, un diplômé, un mentor ou un instructeur clinique, vous serez alors autorisé à utiliser le logo et le titre du groupe d'étude Kois développé par Kois pour informer des tiers de votre participation à un groupe d'étude de professionnels dentaires (un " groupe d'étude ") uniquement si toutes les conditions suivantes sont remplies :
    a. Chaque participant à un groupe d'étude a suivi au moins un cours de Kois au Kois Center à Seattle, Washington.
    b. Le groupe d'étude désigne un participant comme directeur et le directeur est un spécialiste reconnu, un diplômé, un mentor ou un instructeur clinique du Kois Center.
    c. Le directeur désigné assiste au Symposium annuel du Kois Center au moins trois fois au cours d'une période de cinq ans.
  2. Si la composition du groupe d'étude change de telle sorte que le groupe d'étude ne répond plus aux critères du point no. 1, ci-dessus, le groupe d'étude cessera immédiatement d'utiliser le logo et le titre du groupe d'étude Kois de quelque manière que ce soit.
  3. Le logo et le titre du groupe d'étude Kois ne peuvent être utilisés que dans le cadre du fonctionnement, de l'organisation et du marketing du groupe d'étude par un membre du groupe d'étude.
  4. Si vous utilisez un logo et un titre du groupe d'étude Kois dans le cadre de la commercialisation de vos services professionnels, vous acceptez spécifiquement que :
    a. Vous ne représenterez pas directement ou indirectement que vous êtes un agent ou un représentant de Kois de quelque manière que ce soit.
    b. Vous n'apposerez pas le logo et/ou le titre de Kois Study Group sur un produit que vous utilisez dans le cadre de vos services professionnels ou sur un produit que vous commercialisez.
    c. Vous ne représenterez pas directement ou indirectement que Kois approuve un produit que vous utilisez dans le cadre de vos services professionnels.
    d. Si le logo et/ou le titre du groupe d'étude Kois est utilisé sur votre site web et si un lien est établi à partir du logo et/ou du titre du groupe d'étude Kois vers le site web de Kois, ce lien renverra à la page d'accueil de Kois, telle que modifiée de temps à autre par Kois(http://www.koiscenter.com/) et sera soumis aux dispositions énoncées dans la section intitulée " Liens vers le site web " des Conditions générales.
    e. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Kois et ses membres, dirigeants, employés et agents (les " Parties indemnisées ") contre tous les dommages et coûts (y compris les honoraires d'avocat) encourus par ou réclamés contre l'une des Parties indemnisées par un tiers et résultant de ou en relation avec votre violation de l'une des Conditions générales supplémentaires.

Droits concernant le logo du groupe d'étude Kois

  1. Vous n'avez pas le droit de concéder une sous-licence du logo et/ou du titre du groupe d'étude Kois que vous avez le droit d'utiliser à un tiers, sauf que vous êtes autorisé à concéder une sous-licence de l'utilisation du logo et/ou du titre du groupe d'étude Kois à tout membre de votre groupe d'étude, à condition toutefois que vous obteniez au préalable l'accord écrit de ce membre du groupe d'étude pour se conformer aux dispositions des présentes conditions générales supplémentaires relatives à l'utilisation du logo et du titre du groupe d'étude Kois.
  2. Si Kois décide de révoquer sa licence relative à l'utilisation du logo et/ou du titre du groupe d'étude Kois, Kois vous en informera par écrit. Si cette licence est révoquée, vous devrez immédiatement informer tous les membres de votre groupe d'étude de la révocation et ils devront immédiatement cesser d'utiliser le logo et/ou le titre du groupe d'étude Kois, selon le cas, de quelque manière que ce soit.
  3. Le logo et le titre du groupe d'étude Kois sont la propriété de Kois et votre utilisation du logo et/ou du titre du groupe d'étude Kois dans le cadre de la licence qui vous est accordée, ainsi que son utilisation par les membres de votre groupe d'étude dans le cadre de toute sous-licence que vous pourriez leur accorder, sont soumises aux conditions générales, y compris la section intitulée "Droits d'auteur et marques commerciales", ainsi qu'aux présentes conditions supplémentaires.

 

Accord intégral

Les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Kois en ce qui concerne l'utilisation et la consultation de ce site Web et remplacent tous les accords antérieurs, qu'ils soient électroniques, oraux ou écrits, entre vous et Kois à ce sujet. Une version imprimée des présentes conditions générales est recevable dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que d'autres documents et dossiers commerciaux initialement générés et conservés sous forme imprimée. Toutefois, si vous achetez un produit ou un service à Kois, les conditions générales relatives à cet achat et qui sont énoncées dans un bon de commande ou un contrat distinct (par opposition aux présentes conditions générales) régiront cet achat.